Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUANTA
Société dite : S.A. LOUIS HEULIEZ CARROSSERIE, Société anonyme, 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY.

Numéro de dépôt :
1180782
Date de dépôt :
02/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque QUANTA

Déposée le 2 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : LOUIS HEULIEZ CARROSSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : LOUIS HEULIEZ CARROSSERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.

La marque QUANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque QUANTA est expirée depuis le 2 septembre 1991.

Société dite : LOUIS HEULIEZ CARROSSERIE a également déposé les autres marques suivantes : QUASAR , QUARK , QUADRIGE


Société dite : S.A. LOUIS HEULIEZ CARROSSERIE, Société anonyme, 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Inscription - Changement de dénomination n°43611 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°444 - Publication au BOPI

Véhicules terrestres, tels que véhicules automobiles, leurs pièces détachées et accessoires.